Mentions légales et politique de confidentialité

Editeur

L’association « MJC de Morteau » est une association à but non lucratif de type loi 1901.

Adresse de l’association : 2, place de l’Eglise – 25500 MORTEAU

L’association est enregistrée à la sous-préfecture de Pontarlier sous le n° de SIRET : 778 333 427 000 20 – Code APE : 9004Z

Date de création du site internet : 2013

Objet du site : diffusion d’informations de l’association

Adresse : http://mjcmorteau.com

Responsables de publication : Alain Fabre (Président) Léa Brisbard (Directrice)

Hébergeur
OVH
2 Rue Kellermann
59100 Roubaix
Tél : 09 72 37 97 74

Protection des données personnelles et politique de confidentialité

Vous visitez notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant directement.

Les informations recueillies des adhérents sont mises à jour chaque année. Elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à MJC de Morteau, 2, place de l’Eglise, 25500 MORTEAU.

Conformément à la dispense de déclaration des traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif, ce site est dispensé de déclaration à la CNIL.

Les membres de l’association, qui du fait de leur adhésion ont accès aux données personnelles des membres s’engagent à respecter la plus grande confidentialité.

 

Droits d’auteur – Droits de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour tous les éléments du présent site web (textes, photographie, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site….). La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite.

 

Liens avec des sites tiers

Les sites tiers reliés directement à notre site http://mjcmorteau.com ne sont pas sous la responsabilité de la MJC de Morteau.

L’association n’est donc en rien responsable des informations ou commentaires publiés sur ces sites hors de son contrôle. Ces informations ou commentaires sont donc de la seule responsabilité de ces sites, et ne peuvent faire l’objet de contrôles. Cependant, si l’utilisateur du site http://mjcmorteau.com constate que des informations erronées figurent sur de tels sites, nous vous invitons à nous le signaler.